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C-26, r. 258 - Code de déontologie des technologues professionnels

Article 31
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31. En plus des avis et des conseils qu’il prodigue normalement au client, le technologue professionnel lui fournit les explications nécessaires à la compréhension et à l’appréciation des services professionnels qu’il lui rend.
D. 110-2006, a. 31.
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